1. Mentions Légales & Identité Réglementaire
Le présent site internet constitue le portail d'information institutionnel d'ASSOCIATION ITINERIS MAGNI, organisme à but non lucratif de droit français régi par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Dénomination statutaire : ASSOCIATION ITINERIS MAGNI
- Numéro SIREN : 414 034 892
- Numéro RNA : W321004140
- Siège social : LD LA TOUR, 32700 SEMPESSERRE, France
- Téléphone du siège : +33 9 32 86 29 28
- Adresse courriel officielle : jagyvgvg@gmail.com
- Directeur de la publication : Président du Conseil d'Administration d'ASSOCIATION ITINERIS MAGNI
2. Absence d'Activité Marchande & Statut Fiscal
Conformément aux exigences fixées pour les entités associatives d'intérêt général et aux directives relatives aux programmes d'aide à la visibilité des organisations à but non lucratif, le présent portail documentaire exécute une fonction strictement informative.
L'ASSOCIATION ITINERIS MAGNI ne commercialise aucun bien, service, produit dérivé, abonnement payant ou prestation d'expertise. Aucune transaction financière en ligne n'est hébergée ou exécutée sur ce site. L'ensemble des ressources mises à la disposition du public (guides botaniques, fiches pédagogiques, inventaires de faune) est libre de droits d'usage pour des finalités non commerciales, éducatives et scientifiques.
3. Protection des Données Personnelles (RGPD 2026)
L'ASSOCIATION ITINERIS MAGNI s'engage à respecter scrupuleusement le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ainsi que la Loi Informatique et Libertés modifiée.
A. Collecte Minimale des Données
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B. Finalités du Traitement
Ces données sont traitées exclusivement par le secrétariat d'ASSOCIATION ITINERIS MAGNI aux fins de répondre aux demandes de renseignements, de planifier la participation aux chantiers de bénévole et d'adresser les convocations aux réunions d'accueil des nouveaux adhérents. Aucune donnée n'est cédée, louée, échangée ou vendue à des tiers ou à des partenaires commerciaux.
C. Durée de Conservation & Droits des Utilisateurs
Les données transmises sont conservées pour une durée maximale de 24 mois à compter du dernier contact établi. Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, chaque personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation du traitement. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en écrivant au siège social par courrier postal ou par courriel à : jagyvgvg@gmail.com.
4. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
L'ensemble des contenus (textes, structurations documentaires, logos, éléments iconographiques originaux) figurant sur ce portail est la propriété d'ASSOCIATION ITINERIS MAGNI ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre du droit d'auteur.
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